• Likez-nous !
  • Suivez-nous sur Insta !
  • Partenaires
  • Le projet
  • L’équipe
  • Contact
  • Nous soutenir
  • Mentions légales
Accéder au contenu principal
Juridiquoi ?

Juridiquoi ?

Le droit accessible à tous sans effort !

  • Accueil
  • Publications
    • Droit des affaires
    • Droit pénal
    • Droit civil
    • Droit constitutionnel
    • Droit administratif
    • Droits et libertés fondamentaux
    • Droit de l’Union européenne
    • Droit international
    • Histoire du droit
    • Analyse économique du droit
  • En vrac
    • Coups de coeur
    • interview
    • Lectures
    • Conférences
    • Podcast
    • Guides
    • Quiz
    • Tests
  • L’équipe
  • Participer ?
  • Micro-entreprises
  • Nous soutenir

Étiquette : droit administratif

4 janvier 2021 Droit / droit administratif

La détection de métaux, quelles règles ?

Fin 2020, les autorités ont découvert chez un particulier près de 27.400 pièces archéologiques, s'étendant de l’époque romaine à

Lire la suite

3 avril 2020 Droit / droit administratif

Maire – #DJeV

https://youtu.be/8xGvcdK5ShI
Le maire est le premier représentant de la commune. Il dirige l’action de l’autorité municipale. Il est élu par

Lire la suite

1 février 2020 Droit / droit administratif

Acte administratif unilatéral – #DJeV

[VERSION TEXTE] A titre préliminaire, nous ne donnerons ici qu’une définition générale. L’acte administratif unilatéral est une notion complexe, avec

Lire la suite

1 février 2020 Droit / droit administratif

Recours pour excès de pouvoir – #DJeV

[VERSION TEXTE] Le recours pour excès de pouvoir permet de demander au juge administratif l’annulation d’un acte administratif (arrêté, délibération,

Lire la suite

20 décembre 2019 Coup de coeur / Droit / Tests

Devenez un as des grands arrêts de droit administratif avec le Serpent juridique

Il y a un temps pas si lointain dans notre galaxie, jouer avec du droit était inimaginable. S’il y a

Lire la suite

28 avril 2019 droit administratif / droit constitutionnel / Droits et libertés fondamentaux

État et collectivités locales, quelle articulation ?

A partir de 1982 [1], une nouvelle vague de déconcentration accompagne toutes les étapes de la décentralisation. Il

Lire la suite

13 février 2019 Droit / droit administratif

L’acte inexistant, focus sur une théorie qui existe !

Une administration peu scrupuleuse peut prendre des actes administratifs qui n’existent pas ! La première question que se pose généralement

Lire la suite

10 février 2019 Droit / droit administratif

L’intérêt général, nouvelle justification du régime exorbitant de droit commun des contrats administratifs ?

« Le public n’est pas que dans la salle de spectacle »[1] ironise Erwan ROYER, concernant la décision du

Lire la suite

7 janvier 2019 droit administratif

Focus sur les AAI et les API

L’HADOPI ; la CADA ; la CNIL ; le CSA ou encore l’HAS tellement de sigles pour désigner des autorités

Lire la suite

6 décembre 2018 droit administratif / Droits et libertés fondamentaux / Guides

Lire et comprendre rapidement un arrêt du Conseil d’État (à jour)


ADDENDUM : DES ARRÊTS PLUS ACCESSIBLES DEPUIS LE 1ER JANVIER 2019

Depuis le 1er janvier 2019, les juridictions

Lire la suite

Navigation des articles

1 2 Articles suivant»

Découvrez notre partenaire « ABC Juris »

https://www.youtube.com/watch?v=7lIHNVOjGD8

Quoi d’neuf sur Facebook ?

Quoi d’neuf sur Facebook ?

Retrouvez-nous sur Instagram

ℹ Confirmation de la suspension du règlement des piscines de Grenoble.
ℹ️ Idem pour venir avec son chien, tout dépendra du bureau de vote...
Eh oui, le proprio peut te faire payer les poubelles !
ℹPour consulter la circulaire : 1° Aller sur Legifrance ; 2° Saisir dans la barre de recherche "Addendum à la circulaire du 13 mai 2022".

Soutenez-nous !

Confidentialité et cookies : ce site utilise des cookies. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez que nous en utilisions.
Pour en savoir plus, y compris sur la façon de contrôler les cookies, reportez-vous à ce qui suit : Notre politique relative aux cookies

À propos

Juridiquoi est un site fondé sur la participation des jeunes juristes et des étudiants en droit. Le but est de rendre plus accessible et intelligible le droit, tout en mettant en avant les participants, potentiels talents de demain.

Catégories

  • Partenaires
  • Le projet
  • L’équipe
  • Contact
  • Nous soutenir
  • Mentions légales
Powered by WordPress.com. par ThemeZee.
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site internet et nos services.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer les fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Preferences
{title} {title} {title}
 

Chargement des commentaires…