Batman est-il un hors-la-loi ?

Attention cet article contient des spoilers du film « The Dark Knight : Le Chevalier noir« 

Dans le deuxième volet de la trilogie de Batman du réalisateur Christopher Nolan, l’homme masqué est décidé à éradiquer le crime de Gotham City. Il est épaulé par le commissaire James Gordon et le procureur de la ville, Harvey Dent. Mais le Joker, personnage qui sème le chaos dans toute la ville, semble vouloir faire basculer Batman et Harvey dans le mal. Après avoir aidé Batman, le procureur bascule dans la haine quand Rachel, sa petite amie et la meilleure amie d’enfance de Batman, meurt. La question du mal et du bien est posée dans ce film. Dans sa traque contre le Joker et la pègre, Batman doit en effet souvent dépasser les limites posées par le droit.  Batman est défini comme un hors-la-loi dans le film… Cependant, que se passerait-il si l’homme chauve-souris comparaissait devant une juridiction française ? Pourrait-il finir derrière les barreaux ? 

Notons d’ailleurs le fait qu’il est masqué et que la dissimulation du visage est interdite depuis la loi n°2010-1192 du 11 Octobre 2010. Batman serait donc très vite démasqué en France… ce qui est tout l’enjeu du Joker dans le film de Christopher Nolan. 

La question est de savoir si la violence de Batman peut être reconnue comme de la légitime défense dans Batman – The Dark Knight (I). Par ailleurs, les gadgets utilisés par l’homme-chauve-souris sont-ils illégaux (II) ?

Toutes les infractions ne seront pas reprises exhaustivement, la liste serait bien trop longue. Batman se heurte à un système judiciaire corrompu et il décide d’agir avec ses propres codes pour supprimer la criminalité. 

I. BATMAN ET LA LÉGITIME DÉFENSE

Batman est souvent amené à utiliser la force comme moyen de défense face aux criminels de Gotham (A). Peut-on considérer ses agissements comme de la légitime défense ? (B).

A. Les conditions

L’article 122-5 du Code pénal nous informe sur les conditions de la légitime défense. Pour que la légitime défense soit reconnue, il faut que certaines conditions soient réunies. Il faut observer une atteinte injustifiée, nécessaire et proportionnée. Lorsqu’elle est retenue, la personne est irresponsable pénalement. 

L’atteinte injustifiée s’apparente à une agression qui doit être actuelle, réelle et injuste. Ainsi, la riposte ne doit pas être l’objet d’un acte passé (sinon c’est une vengeance privée). Elle doit être réalisée face à un réel danger (l’individu qui prend la fuite ne mérite pas une riposte par exemple) et elle ne doit pas être provoquée ou justifiée par la faute de la victime (exemple : une perquisition d’un officier de police judiciaire dans le cadre d’une enquête préliminaire pour trafic de stupéfiants n’est pas une attaque injustifiée). 

La légitime défense peut être illustrée par l’arrêt “Devaud” (Crim., 21 nov. 1961, Bull.crim. n°474 p.910) . En l’espèce, un homme donne un coup de bouteille lors d’une altercation sur la tête d’un autre homme. Le juge de la Cour de Cassation trouve que l’acte n’est pas proportionné à la situation et la légitime défense n’est pas retenue. 

Parfois, même si ses conditions ne sont pas réunies, la légitime défense peut être reconnue. Les  présomptions de légitime défense sont ainsi nommées par l’article 122-6 du Code pénal :

  • Pour repousser de nuit, l’entrée par effraction, violence ou ruse dans un lieu habité;
  • Pour se défendre contre les auteurs de vols ou de pillages exécutés avec violence.

Il est possible d’illustrer ces cas par l’arrêt “Réminiac”, de 1959 (Crim. 19 févr. 1959, n°58-91898) . Un individu s’introduit dans une propriété privée la nuit et par effraction. Il se fait tirer dessus par le propriétaire. Le tribunal correctionnel retient la légitime défense, en application de l’article 122-6 du Code pénal. En revanche, la Cour de Cassation ne la retient pas car la présomption de la légitime défense est une présomption simple. Elle ne s’applique pas en l’absence de nécessité actuelle ou de danger imminent. 

B. Exercice pratique dans Batman

  1. Premier exemple de la légitime défense

Durant la soirée en l’honneur de Harvey Dent organisée par Wayne Enterprises, la bande du Joker s’introduit dans le bâtiment pour pouvoir kidnapper le procureur de la ville. On y retrouve le Joker qui, armé d’un couteau, menace Rachel et les autres invités. C’est à ce moment que Batman intervient et défend Rachel en frappant le Joker et ses accompagnateurs armés. La riposte du Batman est justifiée dans cette scène car la bande du Joker et lui-même se sont introduits dans son entreprise privée et de plus la nuit.

Hervey Dent (The Dark Knight – Warner Bros)

Ici, on retrouve bien les conditions de la légitime défense :

  • Réalité de l’agression (le Joker et sa bande sont armés et menaçants) ;
  • Actualité de l’agression (elle se passe sur le moment présent) ; 
  • Justification de l’agression (le Joker s’en prend physiquement aux invités) .

La riposte est bien nécessaire et proportionnée. Le Batman est obligé d’intervenir puisque les vies des invités, de Rachel ainsi que celle du procureur Dent sont en danger. 

  1. Deuxième exemple de légitime défense

Il se déroule durant la scène entre Batman et Salvatore Maroni (chef de la mafia dans Gotham). Batman cherche le Joker et il sait que ce dernier fait affaire avec le clown de Gotham. Après avoir frappé ses hommes de main, le Batman le kidnappe pour lui faire avouer la cachette du Joker. Salvatore Maroni refusant de lui dire, Batman le jette du deuxième étage de la cage d’escalier. 

Maroni n’est pas armé et ne se montre pas violent. Il n’est juste pas coopératif avec Batman en refusant de donner des informations sur le Joker. 

Le Joker menace certes de prendre les vies de Rachel et du procureur Dent mais l’attaque de Batman est injustifiée. L’acte de Batman à ce moment là ressemble à une vengeance privée envers Salvatore Maroni qui a coopéré avec le Joker, son ennemi juré. Batman pourrait être poursuivi pour coups et blessures. 

Batman n’est donc pas toujours dans la légitime défense. Il lui arrive d’avoir recours à une force disproportionnée et non nécessaire dans certaines scènes du film. 

II. LA LÉGALITÉ  DES GADGETS DE BATMAN 

La Batcave est le quartier général secret de Batman, elle est située sous le Manoir Wayne. Elle est accessible via plusieurs passages secrets. Elle lui sert de salle d’entraînement, de laboratoire mais aussi de cachette pour sa Batmobile (A). Dans Batman – The Dark Knight, la Wayne Enterprises a une salle réservée à un sonar destiné à surveiller la ville entière de Gotham, le Batsonar (B). 

A. La Batmobile

La Batmobile appelée Tumbler dans la trilogie de Christopher Nolan est la voiture utilisée par Batman. Ce véhicule contient une gamme d’armes et de gadgets, tels que :

  • Deux mitrailleuses à tir vers l’avant ;
  • Un lance-roquette ;
  • Un système d’extinction d’incendie intégré ;
  • Deux roues de la voiture pouvant s’éjecter et former la Batpod (moto de Batman), etc.
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La Batmobile (The Dark Knight – Warner Bros)

La Batmobile ne devrait pas circuler, car elle n’est pas homologuée et que c’est contraire au règlement. Cependant, la Batmobile est secrète ce qui justifie qu’elle ne soit pas homologuée. Elle pourrait être immobilisée et saisie (art R. 321-6 du Code de route). L’absence d’immatriculation pourrait aussi être reprochée à Batman (art R.322-1 du Code de la route). 

On peut supposer que la Batmobile n’est non plus pas assurée. Batman risque une amende pouvant aller jusqu’à 3750€ (art L. 324-2 du Code de la route) et encourt des peines complémentaires comme par exemple :

  • peine de travail d’intérêt général ;
  • peine de jours-amendes ;
  • suspension de permis, etc.

Enfin, lorsque Batman est amené à poursuivre des criminels avec son véhicule, il fait souvent des excès de vitesse. Il pourrait être poursuivi pour ces infractions (art R.413-14 du Code de la route). 

De plus, le fait qu’il viole régulièrement d’autres règles de circulation routière pour aller plus vite pourrait le rendre passible de peines pécuniaires et de retraits de points sur son permis de conduire. Il serait même évident qu’on lui retire son permis après plusieurs infractions du Code de la route. 

B. LE BATSONAR 

Lucius fox a créé un gadget pour Batman à partir d’un sonar. Le sonar qui signifie Sound Navigation Ranging est un appareil de détection des objets sous-marins par les ultrasons. L’impulsion haute fréquence enregistre le temps de réaction afin d’établir la carte d’un lieu. Le sonar de Lucius Fox se trouve via un téléphone portable, il permet à l’homme masqué d’enlever Lau, un homme d’affaire corrompu qui blanchit l’argent de la pègre. 

Batman reprend l’idée à grande échelle, il utilise la même idée que Lucius Fox afin d’espionner la ville entière de Gotham dans le but d’attraper le Joker. Il met sur écoute tous les portables de Gotham city, donne un échantillon téléphonique du Joker à Lucius Fox afin que ce dernier puisse le localiser s’il parle dans n’importe quel portable de la ville. 

L’inviolabilité des correspondances fait partie du droit à la vie privée protégée par l’article 12 de la Déclaration universelle des droits de l’homme (DUDH) de 1948. Cependant, la DUDH n’a aucun effet contraignant. Le droit à la vie privée est protégé aussi par l’article 8§1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (1950). Il est aussi énoncé à l’article 17 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre 1966 par exemple. 

Utilisation du Batsonar (The Dark Knight – Warner Bros)

La violation du secret des correspondances est une infraction pénalement sanctionnée par les articles 226-15 et 432-9 du Code pénal

En droit interne, après la loi n°70-243 du 17 juillet 1970, le droit au respect à la vie privée est consacré à l’article 9 du Code civil

En 1999, le Conseil Constitutionnel a affirmé que la liberté proclamée à l’article 2 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 implique le respect de la vie privée (Décision n°99-416 DC du 23 juillet 1999). Le droit au respect de la vie privée a donc une valeur constitutionnelle.

Cependant, même si le secret des communications téléphoniques est garanti par la loi, il est possible que l’administration soit autorisée à écouter les communications téléphoniques des particuliers, pour la prévention du terrorisme par exemple. Le juge d’instruction peut être aussi autorisé à le faire dans le cadre d’une enquête de flagrance ou préliminaire. Ces exceptions sont encadrées par la loi et ne sont autorisées que dans des situations précises et pour une durée limitée. 

Par exemple, l’article 100 du Code de procédure pénale décrit les conditions des écoutes téléphoniques ordonnées par le juge d’instruction. Il n’est possible d’ordonner ces écoutes que si la peines encourue est égale ou supérieure à 3 ans d’emprisonnement.

Batman pourrait donc être poursuivi devant nos juridictions pour violation du secret des correspondances. Il encourt une peine pouvant aller jusqu’à une année de d’emprisonnement et 45 000€ d’amende  (art. 226-15 du Code pénal).


Filmographie

NOLAN C. (réalisateur), Batman – The Dark Knight, Warner Bros, 2008, 153 minutes

Bibliographie

BOYER A., Les arrêts illustrés by les barons du droit, Enrick B. Editions, 2017, partie Droit privé.

MELIN-SOUCRAMANIEN F., Libertés fondamentales, Les Mémentos Dalloz, Dalloz, 2018, 260 pages.

MAEAUD V., La constitutionalisation du droit au respect de la vie privée, Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel n°48, dossier Vie privée, juin 2017, p.7 à 20 : https://www.conseil-constitutionnel.fr/nouveaux-cahiers-du-conseil-constitutionnel/la-constitutionnalisation-du-droit-au-respect-de-la-vie-privee [consulté le 14 aout 2020] 

Cours de droit pénal de Lille 2 année 2019 par Maître Marie-Anne DRESZER, avocate au barreau de Lille.


Relecture de Jeanie BRUNET et Guillaume FLORI

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